Chacun de nous dispose de son propre patrimoine, qui se compose d’actifs et de passifs, ces derniers représentant les diverses dettes contractées. Il est important d’évaluer ledit patrimoine afin de déterminer s’il est effectivement rentable, s’il répond bien aux objectifs fixés, et dans le cas échéant, de prendre les décisions qui s’imposent. Ce ne sont pas seulement les propriétaires de grosses fortunes qui sont appelés à s’adonner à ce type d’exercice. Le bilan patrimonial est recommandé à tout individu quelle que soit la valeur de ses biens et de son portefeuille d’actifs ; le recours à un conseiller se révèle alors judicieux.
L’actif et le passif
L’actif constitue la fortune proprement dite : biens immobiliers, détenus en pleine propriété ou en démembrement, bijoux et objets de valeur, mobilier et équipements, produits boursiers (actions et obligations ainsi que leurs dérivés), produits pierre-papier, etc. Les entreprises créées font aussi partie du patrimoine d’un individu. La plupart des actifs sont acquis au cours de la vie active, et certains proviennent également d’un héritage à la suite d’une succession, ou d’une donation à la suite d’une transmission anticipée par un parent ou un proche.
En ce qui concerne les dettes, elles peuvent être de différentes natures : ce sont par exemple les crédits à la consommation, les crédits immobiliers, les dettes liées à un contrat de bail, un crédit hypothécaire, aux soins de santé, à l’impôt sur le revenu ainsi qu’aux taxes et redevances. Attention, car les dettes émanant d’une succession sont, elles aussi, transmises et supportées par l’héritier. Un passif trop lourd pourrait alors être source de renoncement à la succession par le bénéficiaire.
Toujours en ce qui concerne les dettes, le rôle du conseiller est de déterminer les différentes possibilités de les alléger afin de rentabiliser le patrimoine. Il propose également des solutions pour éviter d’y avoir recours par rapport à l’utilisation optimisée de la trésorerie et via un plan budgétaire personnalisé. Celui-ci fera d’ailleurs l’objet d’un suivi sur le long terme, en fonction de l’évolution de la situation de l’individu au fil du temps.
Évaluation du patrimoine pour le calcul des impôts, droits et taxes
Le patrimoine doit subir cette évaluation afin de déterminer l’impôt sur la fortune qui touche désormais l’immobilier (IFI) et ce, depuis 2018. Cet impôt est applicable non seulement pour l’immobilier physique, mais aussi pour la pierre-papier.
Lorsqu’un patrimoine est transmis, les bénéficiaires doivent s’acquitter des taxes y afférentes, qui sont les droits de donation et de succession, selon le cas. La taxation est alors évaluée en fonction de la valeur du patrimoine que chacun reçoit.
Quant aux revenus perçus, ils font l’objet d’une imposition à l’IR. Rappelons que ceux-ci sont les suivants : salaires, retraites, bénéfices industriels et commerciaux, bénéfices agricoles, bénéfices non commerciaux, revenus de capitaux mobiliers.
Comment estimer les actifs du patrimoine ?
L’évaluation des biens immobiliers est réalisée selon que le bien est détenu en pleine propriété, en usufruit, en indivision ou par le biais d’une société civile (SCI, SARL de famille, etc.). La méthode d’évaluation peut être celle par comparaison, ou en fonction des valeurs antérieures. L’estimation par revenu est également considérée.
Le calcul de la valeur des bijoux et des œuvres d’art est fonction de leur rareté et du fait qu’ils soient uniques, notamment en ce qui concerne ces dernières. La valeur de marché ou valeur vénale est aussi prise en compte. C’est généralement le commissaire-priseur ou un expert spécialisé dans les œuvres d’art qui se charge de l’évaluation de ladite valeur.
Quant aux valeurs mobilières et aux produits pierre-papier, leur valeur tient compte des cours applicables ainsi que des rendements et de leurs performances actuelles.
En bref, un conseiller en gestion de patrimoine pourra être sollicité afin de réaliser ces missions et en vue d’un audit patrimonial complet.
